Les organes de l'UOB

La vie institutionnelle de l’Université est structurée, depuis la Loi 021/2000 du 10 janvier 2001 et l’Arrêté 2PM/MESRSDT du 08 juillet 2009, autour de trois organes décisionnaires : le Conseil d'Administration, le Conseil d'Université et le Conseil scientifique et pédagogique.

 

Le Conseil d’Administration

Le Conseil d'Administration délibère sur les questions administratives et financières de l'Université.

A ce titre:

  • Il examine et adopte le rapport d'activité de l'Université;
  • Il arrête le projet de budget et de répartition des crédits de l'Université;
  • Il se prononce sur l'exécution du budget de l'Université et arrête les comptes;
  • Il approuve, avant transmission au Ministre chargé de l'Enseignement Supérieur, les demandes de création ou suppression de postes de travail formulées par les établissements et le Rectorat;
  • Il approuve l'acceptation des libéralités, la souscription d'emprunts et toute acquisition ou aliénation du patrimoine immobilier de l'Université et des établissements qui la composent;
  • Il examine toutes les questions relatives à la vie et aux intérêts de l'Université qui lui sont soumises par le Ministre chargé de l'Enseignement Supérieur.

 

Le Conseil d'Université

Le Conseil d'Université délibère sur les questions académiques et scientifiques de l'Université. A ce titre:

  • Il approuve les statuts et règlement intérieur de l'Université ainsi que ses établissements et unités de recherche;
  • Il fixe les modalités d'organisation des divers cycles de formation et de sélection des étudiants;
  • Il coordonne l'organisation générale des activités pédagogiques et de recherche et en fixe les grandes orientations et les priorités;
  • Il approuve, avant transmission au Ministre chargé de l'Enseignement Supérieur, les projets de création, de révision ou de suspension des cycles et des filières de formation, leurs programmes et volumes horaires, les modalités de leur professionnalisation, les règles d'organisation des études et de contrôle des connaissances ou des aptitudes;
  • Il approuve les projets d'habilitation des titres et diplômes;
  • Il joue le rôle d'instance d'appel pour les conseils de discipline d'établissements et de l'Université. Le pouvoir de cassation relève de la Cour administrative;
  • Il examine les rapports d'activités des chefs d'établissement, ainsi que les nouveaux projets de recherche universitaire;
  • Il arrête la répartition du budget alloué à la recherche universitaire;
  • Il valide les programmes de recherche au sein des établissements dans le cadre de la formation des formateurs;
  • Il propose les statuts des personnels enseignants de l'Université;
  • Il examine toutes les questions qui lui sont soumises par l'autorité de tutelle ou le Recteur;
  • Il approuve les accords et conventions signés par le Recteur avec d'autres Universités, des organismes nationaux ou étrangers.

 

Le Conseil scientifique et Pédagogique

Le Conseil scientifique et Pédagogique est un organe technique consultatif de réflexion et d’orientation du Conseil d’Université. A ce titre, il émet des avis, entre autres, sur la validation des programmes d’enseignement et de recherche, les conditions de création, d’organisation et de fermeture des laboratoires, des centres et des unités de recherche, etc.